Vous êtes assuré tous risques, donc tout est pris en charge en cas d'accident ? Pas si vite… Une collision mineure sur un parking, des dégâts suite à une tempête : voilà des situations où l'assurance tous risques est souvent perçue comme la solution à tous les problèmes. Pourtant, ce contrat, souvent présenté comme "le plus complet", ne signifie pas une couverture illimitée. Il est crucial de comprendre ce qu'elle garantit réellement, ses limites et les démarches à suivre pour être correctement indemnisé.
Nous allons explorer l'étendue de la couverture, les exclusions courantes, le rôle de la franchise et les étapes à suivre en cas de sinistre. Comprendre ces aspects est essentiel pour optimiser votre protection et éviter les mauvaises surprises. Ainsi, vous serez en mesure de prendre des décisions éclairées concernant votre assurance automobile et de choisir la meilleure option en fonction de vos besoins.
Ce que l'assurance tous risques couvre généralement en cas d'accident
Le contrat tous risques est conçu pour offrir une protection étendue, couvrant à la fois les dommages que vous causez et ceux que vous subissez. Cependant, l'étendue exacte de cette garantie peut varier en fonction des contrats. Il est donc important de bien comprendre les garanties incluses et leurs conditions d'application. Voyons plus en détail les différents aspects généralement couverts par un contrat tous risques, notamment la garantie conducteur et la responsabilité civile auto.
Dommages matériels au véhicule assuré
La couverture des dommages matériels est un pilier du contrat tous risques. Elle intervient pour prendre en charge les réparations ou le remplacement de votre véhicule en cas de divers sinistres. L'étendue de cette garantie est souvent plus large que celle proposée par les assurances au tiers ou intermédiaires, offrant ainsi une tranquillité d'esprit accrue. Elle inclut la prise en charge de dommages résultant de différents types d'événements.
- Collision : Prise en charge des réparations suite à une collision avec un autre véhicule, un objet fixe (arbre, poteau…), ou un animal.
- Acte de vandalisme : Couverture des dommages causés intentionnellement à votre véhicule (rayures, bris de glace, pneus crevés…).
- Catastrophes naturelles : Prise en charge des dommages causés par des événements naturels tels que la grêle, les tempêtes (vents supérieurs à 100 km/h), les inondations, ou les tremblements de terre. La reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle par les autorités est généralement une condition pour la prise en charge de ces dommages.
- Incendie et explosion : Couverture des dommages consécutifs à un incendie (court-circuit, vandalisme) ou une explosion survenu dans votre véhicule.
- Bris de glace : Prise en charge du remplacement ou de la réparation du pare-brise, des vitres latérales et de la lunette arrière. Certains contrats proposent même la prise en charge des optiques de phares.
Imaginez votre voiture endommagée par la grêle lors d'un orage violent. Avec un contrat tous risques, les coûts de réparation de la carrosserie et du remplacement des vitres seraient pris en charge, vous évitant une dépense importante. De même, si votre véhicule est vandalisé et que les pneus sont crevés et la carrosserie rayée, votre garantie interviendra pour couvrir les frais de réparation.
Dommages corporels au conducteur assuré
La garantie du conducteur est une composante essentielle de l'assurance auto tous risques, car elle protège le conducteur assuré en cas de blessures subies lors d'un accident. Contrairement à la responsabilité civile, qui indemnise les tiers, cette garantie vise à couvrir les propres dommages corporels du conducteur, même s'il est responsable de l'accident. C'est une protection cruciale car les conséquences financières d'un accident peuvent être lourdes.
La garantie du conducteur couvre :
- Les frais médicaux (hospitalisation, consultations, médicaments, etc.).
- Les indemnités journalières en cas d'incapacité temporaire de travail.
- Le versement d'un capital en cas d'invalidité permanente (partielle ou totale).
- Le versement d'un capital décès aux ayants droit en cas de décès du conducteur.
Prenons l'exemple d'un accident où vous êtes responsable. Sans la garantie du conducteur, vos frais médicaux ne seraient pas couverts par votre contrat, sauf si vous avez une assurance santé complémentaire. Avec le contrat tous risques incluant cette garantie, vous êtes protégé, et les frais liés à vos blessures sont pris en charge.
Responsabilité civile (dommages causés à autrui)
La responsabilité civile auto est la base de toute assurance automobile, y compris le contrat tous risques. Elle est obligatoire et vise à protéger les tiers victimes de dommages causés par votre véhicule. Elle prend en charge les conséquences financières des dommages matériels et corporels que vous pourriez causer à autrui lors d'un accident. C'est donc une protection essentielle pour vous et pour les autres usagers de la route.
La responsabilité civile couvre :
- Les dommages matériels causés aux véhicules d'autres personnes, aux biens immobiliers (maisons, clôtures…) ou mobiliers (objets transportés dans un véhicule).
- Les dommages corporels causés aux conducteurs, passagers, piétons, cyclistes, etc. Cela inclut les frais médicaux, les pertes de revenus, les préjudices moraux, etc.
- Les frais de défense et de recours si vous êtes impliqué dans un litige suite à un accident. L'assurance peut prendre en charge les honoraires d'avocat et les frais de justice.
Par exemple, si vous percutez un autre véhicule et causez des dommages, votre assurance responsabilité civile prendra en charge les frais de réparation du véhicule de la victime. De même, si un piéton est blessé à la suite d'un accident dont vous êtes responsable, votre assurance prendra en charge ses frais médicaux et l'indemnisera pour ses préjudices.
Autres garanties souvent incluses
En plus des garanties de base, le contrat tous risques propose souvent des garanties complémentaires qui renforcent votre protection. Ces garanties varient d'un contrat à l'autre, il est donc important de les vérifier attentivement. Elles peuvent inclure des services d'assistance, une protection juridique, ou une couverture contre le vol.
- Vol et tentative de vol : Remboursement de votre véhicule en cas de vol (sous déduction d'une éventuelle franchise). Les modalités de remboursement peuvent varier en fonction de la valeur de votre véhicule et des conditions du contrat.
- Assistance dépannage (0km) : Remorquage de votre véhicule en cas de panne ou d'accident, même devant chez vous. Cela peut inclure la prise en charge des frais de dépannage sur place.
- Véhicule de remplacement : Mise à disposition d'un véhicule de remplacement pendant la durée des réparations de votre véhicule. La durée de mise à disposition et le type de véhicule peuvent varier.
- Protection juridique : Prise en charge des frais juridiques en cas de litige lié à un accident (contestation d'un PV, litige avec un garagiste…).
Imaginons que votre voiture tombe en panne devant chez vous un dimanche matin. Avec l'assistance 0km, vous pouvez faire remorquer votre véhicule jusqu'au garage le plus proche, même si la panne s'est produite à votre domicile. De même, si vous êtes victime d'un litige avec un garagiste suite à des réparations mal effectuées, la protection juridique peut vous aider à faire valoir vos droits.
Ce que l'assurance tous risques ne couvre pas toujours (exclusions courantes)
Malgré son nom, le contrat tous risques n'est pas une "assurance miracle" qui couvre absolument tout. Certaines situations sont exclues, et il est essentiel de les connaître pour éviter les mauvaises surprises. Ces exclusions peuvent être liées au comportement du conducteur, à l'état du véhicule, ou à la nature de l'événement.
Exclusions liées au conducteur
Les exclusions liées au conducteur concernent généralement les situations où le conducteur a commis une faute grave ou a agi de manière imprudente. Dans ces cas, l'assureur peut refuser de couvrir les dommages. Il est donc crucial de respecter le code de la sécurité routière.
- Conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants : En cas d'accident survenu alors que le conducteur était sous l'influence de l'alcool ou de drogues, la compagnie d'assurance ne prendra pas en charge les dommages. Le taux d'alcoolémie légal est de 0,5 g/L de sang.
- Défaut de permis de conduire : Si le conducteur conduisait sans permis valide (permis suspendu, annulé, non adapté au véhicule), l'assurance ne couvrira pas les dommages.
- Non-respect du code de la route : Les infractions graves au code de la route, comme un excès de vitesse important (plus de 50 km/h au-dessus de la limitation), un refus de priorité, ou un franchissement de feu rouge, peuvent entraîner une exclusion.
Imaginez un conducteur provoquant un accident après avoir consommé de l'alcool. Même s'il est assuré tous risques, son assureur refusera de prendre en charge les dommages causés aux autres véhicules et les éventuelles blessures. De même, un conducteur conduisant avec un permis suspendu et causant un accident ne sera pas couvert.
Exclusions liées au véhicule
Les exclusions liées au véhicule concernent les situations où l'état du véhicule a contribué à l'accident ou où le véhicule a été utilisé de manière inappropriée. Un entretien négligé ou une utilisation non conforme peuvent entraîner un refus de prise en charge.
- Défaut d'entretien : Si l'accident est causé par un défaut d'entretien du véhicule (pneus lisses, freins défectueux, niveaux d'huile insuffisants), l'assurance peut refuser de couvrir les dommages. Il est donc essentiel de faire entretenir régulièrement son véhicule.
- Utilisation non conforme du véhicule : Si le véhicule est utilisé pour une activité non prévue dans le contrat (compétition automobile, transport de marchandises à titre professionnel sans déclaration), l'assurance peut ne pas couvrir les dommages.
- Transformation du véhicule non déclarée : Si le véhicule a subi des modifications importantes (changement de moteur, installation de pièces non homologuées) non signalées à l'assureur, l'assurance peut refuser de couvrir les dommages.
Par exemple, si un accident est causé par l'éclatement d'un pneu lisse, l'assureur peut refuser de prendre en charge les dommages si elle considère que le conducteur n'a pas entretenu correctement son véhicule. De même, si un véhicule est utilisé pour une course automobile clandestine et subit des dommages, la compagnie d'assurance ne couvrira pas les frais de réparation.
Autres exclusions courantes
Certaines exclusions sont liées à la nature de l'événement et sont généralement communes à tous les contrats. Ces exclusions concernent les événements exceptionnels ou les situations de force majeure.
- Guerre, émeutes, actes de terrorisme : Les dommages causés par des événements de guerre, des émeutes ou des actes de terrorisme sont généralement exclus.
- Transport de matières dangereuses (sans autorisation) : Si le véhicule transportait des matières dangereuses sans autorisation et que cela a contribué à l'accident, l'assurance peut refuser de couvrir les dommages.
- Usure normale du véhicule : Le contrat ne couvre pas les dommages liés à l'usure normale du véhicule (rouille, peinture ternie, etc.). Ces dommages relèvent de l'entretien courant.
Il est important de noter que si votre véhicule est endommagé lors d'une manifestation violente, votre contrat pourrait ne pas intervenir si l'événement est qualifié d'émeute. De plus, l'usure naturelle des pièces de votre voiture n'est jamais prise en charge.
La franchise : un élément crucial à comprendre
La franchise est un élément essentiel du contrat tous risques qu'il faut absolument comprendre. Elle représente la somme qui reste à votre charge en cas de sinistre. Le montant de la franchise peut varier. Il est donc important de bien la choisir en fonction de vos besoins et de votre budget.
La franchise est le montant que vous devez payer vous-même avant que votre assureur ne prenne en charge le reste des frais liés au sinistre. Par exemple, si vous avez une franchise de 300€ et que les réparations de votre véhicule s'élèvent à 1000€, vous paierez 300€ et votre assureur prendra en charge les 700€ restants.
Il existe différents types de franchises :
- Franchise fixe : Le montant est fixe et connu à l'avance.
- Franchise variable : Le montant peut varier en fonction de la nature du sinistre.
- Franchise en pourcentage : Le montant est calculé en pourcentage du montant des dommages.
Le choix de la franchise a un impact direct sur le montant de votre prime d'assurance. En général, plus la franchise est élevée, plus la prime est basse, et inversement. Il est donc important de trouver un équilibre en fonction de votre profil de risque et de votre budget.
| Type de Franchise | Montant de la Franchise | Impact sur la Prime | Avantages | Inconvénients |
|---|---|---|---|---|
| Faible | 100€ - 300€ | Prime élevée | Moins de dépenses en cas de sinistre | Prime d'assurance plus chère |
| Moyenne | 300€ - 500€ | Prime modérée | Bon compromis entre prime et dépenses en cas de sinistre | Potentiellement des dépenses importantes en cas de sinistre |
| Élevée | 500€ - 1000€ | Prime basse | Prime moins chère | Dépenses importantes en cas de sinistre |
Prenons l'exemple d'une prime annuelle d'assurance tous risques à 600€ avec une franchise de 300€. Si vous optez pour une franchise de 600€, votre prime pourrait baisser à 500€ par an. Le choix dépendra de votre capacité à assumer une dépense plus importante.
En cas d'accident : les démarches à suivre pour être bien indemnisé
En cas d'accident, il est crucial de suivre les bonnes démarches pour faciliter l'indemnisation. Ces démarches se déroulent en plusieurs étapes, allant de la sécurisation des lieux à la déclaration du sinistre. Une bonne gestion de ces étapes est essentielle.
Immédiatement après l'accident
Les premières minutes après un accident sont cruciales. Il est important de rester calme et de suivre les étapes suivantes pour assurer votre sécurité et faciliter les démarches auprès de votre assureur.
- Sécuriser les lieux : Allumer les feux de détresse, porter un gilet de sécurité, et baliser la zone.
- Constater les faits : Remplir un constat amiable avec l'autre conducteur (si impliqué), en décrivant précisément les circonstances et en indiquant les dommages apparents.
- Prendre des photos : Photographier les dommages aux véhicules, les lieux de l'accident, les panneaux de signalisation, et tout autre élément utile.
- Recueillir les témoignages : Si possible, recueillir les coordonnées de témoins, qui pourront attester des circonstances en cas de litige.
Dans les jours qui suivent l'accident
Une fois les premières mesures de sécurité prises, il est important de contacter votre assureur dans les plus brefs délais pour déclarer le sinistre. Le respect des délais de déclaration (généralement 5 jours ouvrés) est crucial. Fournir les documents nécessaires et suivre les instructions de l'assureur permettra de faciliter l'indemnisation.
- Déclarer l'accident à son assureur : Respecter les délais de déclaration (généralement 5 jours ouvrés). Vous pouvez déclarer le sinistre par téléphone, par courrier, ou en ligne.
- Fournir les documents nécessaires : Transmettre le constat amiable, les photos, les témoignages éventuels et tout autre document demandé.
- Expertise du véhicule : Un expert mandaté par l'assureur peut examiner votre véhicule pour évaluer les dommages. Il est important de collaborer avec l'expert.
- Suivre les instructions de l'assureur : Respecter les procédures et les délais fixés pour le remboursement.
Litiges et recours possibles
En cas de désaccord sur le montant de l'indemnisation ou en cas de refus, il existe des recours. Il est important de connaître ses droits et de ne pas hésiter à les faire valoir. En cas de litige avec votre assureur concernant l'indemnisation suite à un accident, plusieurs options s'offrent à vous.
- Contester un refus d'indemnisation : Adressez un courrier recommandé avec accusé de réception à votre assureur, en exposant les raisons de votre contestation et en joignant toutes les pièces justificatives nécessaires. Le délai de prescription pour une action en justice contre un assureur est généralement de 2 ans à compter de l'événement.
- Faire appel à un médiateur des assurances : La médiation est une solution amiable et gratuite pour tenter de résoudre le litige. Le médiateur est un tiers indépendant qui examine le dossier et propose une solution. Vous pouvez saisir le médiateur des assurances si vous avez déjà contacté votre assureur et que vous n'êtes pas satisfait de sa réponse. La saisine du médiateur interrompt le délai de prescription de 2 ans.
- Recourir à une association de consommateurs : Les associations de consommateurs peuvent vous informer sur vos droits, vous conseiller et vous aider à négocier avec votre assureur.
- Saisir la justice : Si les démarches amiables n'aboutissent pas, vous pouvez saisir le tribunal compétent (tribunal de proximité ou tribunal judiciaire) pour faire valoir vos droits. Les frais de justice peuvent être importants, il est donc conseillé de consulter un avocat avant d'engager une procédure judiciaire. Si vous bénéficiez d'une assurance protection juridique, les frais d'avocat peuvent être pris en charge, en partie ou en totalité, selon les conditions de votre contrat.
Avant d'engager toute procédure, il est conseillé de consulter un avocat spécialisé en droit des assurances pour évaluer vos chances de succès et vous conseiller sur les meilleures options à envisager.
Comment optimiser sa protection avec une assurance tous risques
Pour bénéficier d'une protection optimale, il est important de bien choisir son contrat, d'adopter une conduite responsable et de mettre à jour régulièrement son contrat en fonction de l'évolution de ses besoins.
Bien choisir son assurance
Le choix de votre assurance auto tous risques est une étape cruciale. Il est important de comparer les offres, de lire attentivement les conditions générales et d'adapter les garanties à vos besoins.
- Comparer les offres : Utiliser des comparateurs d'assurance en ligne pour obtenir plusieurs devis et comparer les prix et les garanties.
- Lire attentivement les conditions générales : Identifier les exclusions, les franchises applicables et les modalités de remboursement.
- Adapter les garanties à ses besoins : Ajuster les options et les niveaux de couverture en fonction de votre profil de risque et de vos besoins spécifiques.
Adopter une conduite responsable
Adopter une conduite responsable est le meilleur moyen de réduire les risques d'accident et de préserver votre assurance. Le respect du code de la route, l'entretien régulier du véhicule et la prévention de la conduite sous influence sont essentiels.
- Respecter le code de la route : Éviter les excès de vitesse, le non-respect des priorités, le non-port de la ceinture de sécurité, et toute autre infraction.
- Entretenir son véhicule : Vérifier régulièrement les niveaux d'huile, d'eau, de liquide de frein, la pression des pneus, l'état des freins, et faire effectuer les révisions périodiques par un professionnel.
- Éviter la conduite sous influence : Ne pas conduire sous l'emprise de l'alcool, de drogues, ou de médicaments pouvant altérer les capacités.
Mettre à jour son contrat d'assurance
Il est important de mettre à jour régulièrement votre contrat pour tenir compte des changements de situation et des évolutions de vos besoins. Signaler tout changement important permet d'éviter les problèmes.
- Signaler tout changement important : Déménagement, changement de véhicule, modification du véhicule, changement de situation familiale, etc.
- Réévaluer régulièrement ses besoins : Ajuster les garanties en fonction de l'évolution de votre situation.
| Facteur | Impact sur la prime d'assurance |
|---|---|
| Kilométrage annuel | Un kilométrage plus élevé peut entraîner une prime plus élevée |
| Lieu de résidence | Les zones à forte densité de population ou à fort taux de criminalité peuvent entraîner une prime plus élevée |
| Type de véhicule | Les véhicules sportifs ou de luxe ont généralement des primes plus élevées |
| Antécédents de conduite | Les conducteurs ayant des antécédents d'accidents ou d'infractions ont généralement des primes plus élevées |
En résumé : une assurance adaptée et une conduite prudente
En conclusion, l'assurance tous risques offre une protection étendue, mais elle n'est pas une garantie absolue. Comprendre ce qu'elle couvre réellement, ses limites et ses exclusions, est essentiel pour éviter les mauvaises surprises et optimiser votre protection. Souscrire une assurance auto tous risques est un choix judicieux pour une couverture optimale, mais elle est soumise à des conditions qu'il convient de connaître.
N'hésitez pas à vérifier attentivement votre contrat, à comparer les offres et à adopter une conduite responsable pour bénéficier d'une protection optimale. En étant informé et proactif, vous pourrez faire face aux imprévus avec sérénité. Rappelez-vous que la prévention reste la meilleure des assurances. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le site de la Fédération Française de l'Assurance.
Source : Fédération Française de l'Assurance